Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CRABITAN
M. LABOUILLE (Franck)

Numéro de dépôt :
959318
Date de dépôt :
04/03/1976
Lieu de dépôt :
BORDEAUX

Présentation de la marque CHATEAU CRABITAN

Déposée le 4 mars 1976 par monsieur LABOUILLE (Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX), la marque française « CHATEAU CRABITAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur LABOUILLE (Franck domicilié(e) SAINTE-CROIX-DU-MONT (GIRONDE). - France.

La marque CHATEAU CRABITAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque CHATEAU CRABITAN est expirée depuis le 4 mars 1986.

LABOUILLE (Franck a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU GRAND CARRETEY


M. LABOUILLE (Franck) - SAINTE-CROIX-DU-MONT (GIRONDE). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519

Vins d'appellation contrôlée.